L’Etude Généalogique Masson a pour activité exclusive la recherche d'ayants droit sous toutes ses facettes : héritiers, bénéficiaires de contrats d'assurance vie, légataires, etc.

Présentation de la Profession

Le Généalogiste successoral intervient sur mandat :

  • D’un Notaire,
  • D’autres professionnels tels que les Mandataires Judiciaires (sur autorisation du Juge), les Avocats, les Assureurs, les Collectivités Territoriales, etc.
  • D'un particulier, notamment si ce dernier pense avoir lui-même des droits à faire valoir mais n’est pas en mesure d’en apporter la preuve ou n’a pas la possibilité d’identifier ses éventuels cohéritiers.

Le Généalogiste successoral intervient dans le cadre d'une :

  • Recherche d’héritiers : il se fait rémunérer par le ou les héritiers retrouvés en leur proposant un contrat de révélation qui contient un barème d'honoraires en pourcentage de l’actif net.
  • Vérification de dévolution : il facture aux héritiers connus un honoraire forfaitaire.
  • Simple recherche d’adresse : il se fait également rémunérer par un honoraire forfaitaire.

 

 

 

 

 

Masson Généalogie Lille

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